GCS CAPPS Bretagne Coordination pour l’amélioration des pratiques des professionnels en santé en Bretagne
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Documentation relative aux groupes de travail, aux actions de formations, aux études et programmes de recherche portés par le groupement (guides, recommandations, outils…).

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Outils Mostra
Il y a 12 mois

Quelques outils mis en oeuvre par les équipes « Mostra »

CHBA de Vannes - accueil du patient ()
CHBA de Vannes - Checklist CPU ()
CH de Dinan - scénarii ()
CH de Guingamp - Charte de bientraitance ()
CHU de Rennes - Charte de Bientraitance ()
Réunion régionale MOSTRA – 29.06.2017
Il y a 12 mois

Le groupe, composé de représentants des groupes projet de chaque établissement, s’est réuni le 29 juin 2017 à Rennes pour faire un point sur les […]

Présentation résultats Mostra - 29.06.2017 ()
CH Dinan ()
CH Guingamp ()
CHBA Vannes ()
CHU Rennes ()
Réunion régionale MOSTRA – 27.04.2016
Il y a 12 mois

Le groupe, constitué de représentants des groupes projet de chaque établissement engagé dans Mostra, s’est réuni le 27 avril 2017 à Rennes pour faire un […]

Présentation des résultats - T1 projet Mostra ()
Mostra Dinan ()
Mostra Redon ()
Mostra St Brieuc ()
Mostra Vitré ()
Mostra Quimper ()
Mostra Rennes ()
Semaine sécurité des patients/résidents 2017
Il y a 1 année

En 2017, les structures régionales d’appui  accompagnées de l’ARS Bretagne réitèrent le guide de préparation pour la semaine sécurité patient. La thématique de cette année […]

Guide semaine sécurité 2017
Synthèse des projets - SSP 2017
Les comptes rendus de réunion
Il y a 1 année
CR du 16 janvier 2017 - Groupe IQ/RQ/AQ ()
CR du 12 mai 2017 - Groupe IQ/RQ/AQ ()
CR du 12 mai 2017 - Groupe Coordonnateurs ()
CR du 13 octobre 2017 - Groupe IQ/Coordonnateurs ()
CR du 22 mars 2018 - Groupe IQ/RQ/Coordonnateurs ()
CR du 8 juin 2018 - Groupe IQ/RQ/Coordonnateurs ()
Semaine Sécurité des Patients/Résidents 2016
Il y a 1 année

En 2016, la semaine sécurité patient a eu pour thème les évènements indésirables associés aux soins. Pour aider les établissements dans la préparation de cette […]

Guide semaine sécurité 2016
Synthèse des projets - SSP 2016
Les textes réglementaires
Il y a 1 année

Liste des textes réglementaires (Mise à jour le 23/05/2017)  

Décret du 24 août 2016 relatif au portail de signalement des événements sanitaires indésirables
Décret du 25 novembre 2016 relatif à la déclaration des événements indésirables graves associés à des soins et aux structures régionales d'appui à la qualité des soins et à la sécurité des patients
Décret du 1er décembre 2016 relatif à l’organisation territoriale de la veille et de la sécurité sanitaire
Décret du 21 décembre 2016 relatif à l’obligation de signalement des structures sociales et médico-sociales.
Arrêté du 28 décembre 2016 relatif à l'obligation de signalement des structures sociales et médico-sociales
Ordonnance du 19 janvier 2017 portant harmonisation des dispositions législatives relatives aux vigilances sanitaires
Décret du 3 février 2017 relatif à la prévention des infections associées aux soins
Instruction du 17 février 2017 relative à la mise en oeuvre du décret n° 2016-1606 du 25 novembre 2016 relatif à la déclaration des événements indésirables graves associés à des soins et aux structures régionales d’appui à la qualité des soins et à la sécurité des patients
Arrêté du 20 février 2017 relatif aux critères de transmission à l'agence régionale de santé des signalements recueillis par les membres du réseau régional de vigilances et d'appui
Arrêté du 27 février 2017 relatif au traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « portail de signalement des évènements sanitaires indésirables »
Arrêté du 27 février 2017 fixant la liste des catégories d'événements sanitaires indésirables pour lesquels la déclaration ou le signalement peut s'effectuer au moyen du portail de signalement des événemens sanitaires indésirables
Instruction du 3 mars 2017 relative à l’organisation régionale des vigilances et de l’appui sanitaires.
Arrêté du 7 mars 2017 relatif aux déclarations des infections associées aux soins et fixant le cahier des charges des centres d'appui pour la prévention des infections associées aux soins.
Décret du 27 mars 2017 relatif aux modalités d’information de la commission des usagers sur les événements indésirables graves associés aux soins.
Circulaire du 5 mai 2017 relative aux modalités de mise en oeuvre du fonds d’intervention régional en 2017
Décret du 9 mai 2017 pris en application de l’ordonnance no 2017-51 du 19 janvier 2017 portant harmonisation des dispositions législatives relatives aux vigilances sanitaires
Arrêté du 19 décembre 2017 relatif au formulaire de déclaration d'un EIG associé à des soins et aux modalités de transmission à la HAS
Rapports – Mesure de la culture sécurité des soignants
Il y a 1 année
Rapport Régional - Bretagne ()
Rapport inter-régional FORAP ()
Bilan d’activité 2016
Il y a 1 année
Bilan d'activité 2016
Annexe 1 : extrait de l'observatoire certification V2014
Annexe 2 : choisir avec soins - résultats régionaux - Octobre 2016
Annexe 3 : programmes des journées régionales
Annexe 4 : Bilan projet EBREX
Annexe 5 : guide semaine sécurité patient
Annexe 6 : Mostra - réunion régionale - résultats 1ère évaluation
Annexe 7 : programme 2017
L’évaluation patient traceur inter établissement : le projet COSMOS en Nouvelle Aquitaine
Il y a 1 année

Journée régionale du 7 avril 2017 Sandrine DOMECQ, CCECQA

CCECQA - Projet COSMOS ()
TEL : 02.99.28.37.81 MAIL: GCS.CAPPS@chu-rennes.fr
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